Les documents administratifs

En révisant les cours dispensés lors du passage du permis de conduire, les futurs conducteurs apprennent tout sur les différents documents administratifs et procédures que ce titre légal implique.

Tout savoir sur les documents administratifs du permis de conduire !

Les documents administratifs liés au code de la route sont nombreux, entre les titres obligatoires, et les démarches qui peuvent être effectuées en France et à l’étranger.

Les documents obligatoires

La première catégorie de ces documents administratifs du permis de conduire sont les documents obligatoires. Il s’agit en fait des papiers et titres originaux qu’un conducteur doit toujours avoir sur lui lorsqu’il se déplace au moyen de son véhicule. Ainsi, en cas de contrôle, les agents s’assurent de la situation conforme de l’usager en consultant les documents suivants : 

Les démarches liées au permis

Le permis de conduire est un véritable titre légal produit par l’administration, qui donne le droit à son possesseur de conduire un véhicule motorisé. Mais dans certaines situations, l’administration se réserve le droit d’intervenir lorsque le conducteur n’est par exemple plus capable de conduire. Il existe des démarches liées au permis, ayant chacune des conséquences différentes : 

A retenir : la suspension dure maximum 1 an. 

Les autres démarches administratives

Il existe d’autres démarches administratives à effectuer dans le cadre du permis de conduire, qu’elles soient liées par exemple à la perte ou au vol de votre titre. 

L’accord pour le transport des marchandises dangereuses

L’accord pour le transport des marchandises dangereuses a été rédigé par la Commission économique pour l’Europe des Nations unies. L’objectif ? Créer une véritable cohérence entre les pays membres pour régulariser la circulation de ces véhicules. 
Dans un objectif évident de sécurité sur la chaussée, les pays européens ont mis en place des règles concernant les véhicules qui transportent les matières dangereuses pour les êtres vivants et l’écologie. A savoir qu’ils sont désormais obligés d’être munis d’une plaque orange afin d’être rapidement identifiés au cours de leur circulation, et lors de contrôles.

Vous avez bien tous vos papiers ?

La législation française et européenne impose à tout conducteur d’être capable de présenter ses documents obligatoires en cas de contrôle sur la route. Ainsi, vous devez toujours avoir sur vous votre permis de conduire, le certificat d’immatriculation de votre véhicule, la vignette de contrôle technique, et le certificat d’assurance. 
La circulation routière impose également à ses usagers un certain nombre de règles pour assurer la sécurité de tous. Ces règles sont répertoriées dans le Code de la route, et le manquement à l’une d’entre elles peut entraîner une suspension ou une annulation de permis.
Pour bien respecter le Code de la route, veillez également à rester attentif aux panneaux et autres éléments de la signalisation routière. Il faut enfin s’assurer de la bonne maîtrise de la mécanique de son véhicule, pour adopter une conduite en respect avec les principes de l’écologie sur la chaussée.